Luftauslassplatte

Brevet européen · EP0507756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507756
Numéro de demande
EP92850071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1992
Publié
7 oct. 1992
Délivré
1 mars 1995
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
Priorité
SE A 9100975 03.04.1991
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Stifab AB

Industrigatan 5, Tomelilla, SE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Liljegren, Bertil Lars Gustav

S-271 38 Ystad, SE

Svensson, Anders Göte Lennart

S-271 54 Ystad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.