Balai de nettoyage

Brevet européen · EP0507796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507796
Numéro de demande
EP91900841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1990
Publié
14 oct. 1992
Délivré
9 mars 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/20 (2006.01)
B25G 3/34 (2006.01)
Priorité
FR A 8916221 04.12.1989
Demande PCT
PCT/FR1990/000874 03.12.1990
Publication PCT
WO1991/008084 13.06.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Financière Elysées Balzac

2, rue Balzac, Paris, FR

Inventeur

Amir, Guy

F-26770 Montbrison-sur-Lez, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.