BRIQUET A ACTIONNEMENT SELECTIF BIDIRECTIONNEL

Brevet européen · EP0507874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507874
Numéro de demande
EP91903039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1990
Publié
14 oct. 1992
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/36 (2006.01)
F23Q 2/16 (2006.01)
Priorité
US 455059 22.12.1989
Demande PCT
PCT/US1990/007632 21.12.1990
Publication PCT
WO1991/010098 11.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

500 Bic Drive, Milford Connecticut 06460, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MCDONOUGH, James, M.

Guilford, CT 06437, US

FAIRBANKS, Floyd, B.

Naugatuck, CT 06770, US

SNELL, Thomas, G.

Madison, CT 06443, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.