BEHÄLTERSYSTEM, INSBESONDERE TRANSPORT-, UND/ODER VERPACKUNGSBEHÄLTERSYSTEM

Brevet européen · EP0507909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507909
Numéro de demande
EP91918446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1991
Publié
14 oct. 1992
Délivré
9 juil. 1997
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 4034170 26.10.1990
DE 4037696 27.11.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/002035 28.10.1991
Publication PCT
WO1992/007767 14.05.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Schoeller-Plast S.A.

11, route de la Condémine, CH-1680 Romont

Inventeur

UMIKER, Hans

CH-8132 Egg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.