Schraube

Brevet européen · EP0508135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0508135
Numéro de demande
EP92104171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1992
Publié
14 oct. 1992
Délivré
27 juil. 1994
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/30 (2006.01)
F16B 39/00 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
Priorité
DE A 4111854 11.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

SFS Group International AG

SFS Industrie Holding AG

Nefenstrasse 30, 9435 Heerbrugg

Inventeur

Schneider, Alfred

CH-9450 Altstätten

Hangartner, Elmar

CH-9436 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.