Photochrome Substanzen

Brevet européen · EP0508219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0508219
Numéro de demande
EP92105128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1984
Publié
14 oct. 1992
Délivré
26 avr. 2000
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 498/10 (2006.01)
G03C 1/72 (2006.01)
*C07D 498/10 (2006.01)
Priorité
DE 3345625 16.12.1983
DE 3345624 16.12.1983
Divisionnaire de
EP84115602
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 28 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Melzig,Manfred,Dr.

W-8031 Wessling, DE

Martinuzzi,Giuseppe

W-8031 Eichenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.