Sanftanlaufventil

Brevet européen · EP0508271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0508271
Numéro de demande
EP92105495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1992
Publié
14 oct. 1992
Délivré
29 mai 1996
Radié
30 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F15B 11/06 (2006.01)
F15B 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 76582/91 09.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.04.2012

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

SMC KABUSHIKI KAISHA

16-4, Shinbashi 1-chome, Minato-ku Tokyo 105, JP

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Kimura, Yasuhisa

W-6000 Frankfurt am Main 1, DE

Miyaguchi, Takehiko

W-6000 Frankfurt am Main 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.