Druckentlastungsventil
Brevet européen · EP0508575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0508575
- Numéro de demande
- EP92301474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1992
- Publié
- 14 oct. 1992
- Délivré
- 2 oct. 1996
- Radié
- 20 févr. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 17/04 (2006.01)F15B 13/043 (2006.01)
- Priorité
- GB 9107267 06.04.1991JP 49815/91 28.06.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.02.2012
- 28 févr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 28 févr. 1997
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 28 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 15 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Denvilles, Hampshire PO9 2UQ, GB
Sano-shi Tochigi-ken, JP
Sano-shi Tochigi-ken, JP
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.