Druckentlastungsventil

Brevet européen · EP0508575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0508575
Numéro de demande
EP92301474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1992
Publié
14 oct. 1992
Délivré
2 oct. 1996
Radié
20 févr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 17/04 (2006.01)
F15B 13/043 (2006.01)
Priorité
GB 9107267 06.04.1991
JP 49815/91 28.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.02.2012

  2. 28 févr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  3. 28 févr. 1997

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  4. 28 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  5. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Leng, John Leslie

Denvilles, Hampshire PO9 2UQ, GB

Hatakenaka, Kousuke

Sano-shi Tochigi-ken, JP

Ando, Tsuyoshi

Sano-shi Tochigi-ken, JP

Mito, Akio

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.