Bestrahlungseinrichtung

Brevet européen · EP0509110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0509110
Numéro de demande
EP91106025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1991
Publié
21 oct. 1992
Délivré
21 juin 1995
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/12 (2006.01)
H01J 65/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Heraeus Noblelight GmbH

Reinhard-Heraeus Ring 7 Postfach 1146, D-W-8752 Kleinostheim, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kogelschatz, Ulrich, Dr.

CH-5212 Hausen

Von Arx, Christoph

CH-4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.