Accouplement d'ostomie

Brevet européen · EP0509764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0509764
Numéro de demande
EP92303346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1992
Publié
21 oct. 1992
Délivré
29 janv. 1997
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/448 (2006.01)
Priorité
GB 9108276 18.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

E. R. Squibb & Sons, Inc.

E.R. SQUIBB & SONS, INC.

Lawrenceville-Princeton Road, Princeton New Jersey 08543-4000, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Steer, Peter Leslie

East Grinstead, Sussex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.