Schallerzeuger

Brevet européen · EP0509840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0509840
Numéro de demande
EP92303491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1992
Publié
21 oct. 1992
Délivré
26 juin 1996
Radié
15 avr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G08B 3/00 (2006.01)
G10K 9/20 (2006.01)
Priorité
GB 9108417 19.04.1991
GB 9122437 23.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.04.2012

  2. 15 juin 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Fulleon Synchrobell Limited, 40 Springvale Industrial Estate, Cwmbran, Gwent NP44 5BD, Royaume-Uni → Fulleon Limited, 40 springvale Industrial Estate, Cwmbran, Gwent NP 44 5 BD, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fulleon Limited

40 springvale Industrial Estate, Cwmbran, Gwent NP 44 5 BD, GB

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Amlani, Manher

Newport, Gwent., GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.