TASTKÖPFE
Brevet européen · EP0510059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0510059
- Numéro de demande
- EP91902272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 1991
- Publié
- 28 oct. 1992
- Délivré
- 9 avr. 1997
- Radié
- 9 avr. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01K 13/00 (2006.01)G01K 1/02 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)H04M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9000894 16.01.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/000059 16.01.1991
- Publication PCT
- WO1991/010887 25.07.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
BUTLER, Clive
Hertfordshire WD4 8NZ, GB
SHAMS, Iden
London N3 2SP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.