Machine à ressemeler les skis
Brevet européen · EP0510162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0510162
- Numéro de demande
- EP91920433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1991
- Publié
- 28 oct. 1992
- Délivré
- 8 févr. 1995
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 11/14 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9014181 09.11.1990
- Demande PCT
- PCT/FR1991/000867 07.11.1991
- Publication PCT
- WO1992/008528 29.05.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Pierre Chatanay
Lyon, FR
Inventeur
Chatanay, Pierre
F-69004 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.