Stromwandler fur eine Mittel oder Hochspannungsanlage

Brevet européen · EP0510426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0510426
Numéro de demande
EP92106041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1992
Publié
28 oct. 1992
Délivré
7 janv. 1998
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
H01F 38/30 (2006.01)
Priorité
CH 1196/91 22.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ABB Schweiz Holding AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Radiée du registre

Mandataire

ABB Schweiz AG

ABB Schweiz AG Intellectual Property (CH-LC/IP)

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Haffner, Yves

CH-5400 Baden

Koch, Andreas

CH-5620 Zufikon

Kornfeld, Amos, Dr.

CH-5213 Villnachern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.