Lampenfassung
Brevet européen · EP0510464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0510464
- Numéro de demande
- EP92106295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1992
- Publié
- 28 oct. 1992
- Délivré
- 19 juil. 1995
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 33/46 (2006.01)H01R 13/22 (2006.01)
- Priorité
- DE U9104996 23.04.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 31 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Foissner, Herbert, Dipl.-Ing.
D-82515 Wolfratshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.