Eisenbahngüterwagen

Brevet européen · EP0510467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0510467
Numéro de demande
EP92106306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1992
Publié
28 oct. 1992
Délivré
30 nov. 1994
Radié
10 avr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61D 3/18 (2006.01)
B61D 45/00 (2006.01)
Priorité
DE U9105054 25.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

  4. 28 sept. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Waggonfabrik Talbot, Jülicher Strasse 213-237, D-52070 Aachen, Allemagne → Waggonfabrik Talbot GmbH & Co.KG, Jülicher Strasse 213-237, 52070 Aachen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  5. 28 sept. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Waggonfabrik Talbot GmbH & Co.KG, Jülicher Strasse 213-237, 52070 Aachen, Allemagne → Talbot GmbH & Co. KG, Jülicher Strasse 213-237, 52070 Aachen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  6. 28 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Talbot GmbH & Co. KG, Jülicher Strasse 213-237, 52070 Aachen, Allemagne → DWA Deutsche Waggonbau GmbH, Kablower Weg 89, 12526 Berlin, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  7. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

DWA Deutsche Waggonbau GmbH

Kablower Weg 89, 12526 Berlin, DE

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Tandetzki, Hans

Herzogenrath, DE

Rheindorf, Hans-Peter, Dipl.-Ing.

Niederkassel, DE

Franz, Carl, Dipl.-Ing.

Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.