Verbundstein bzw. Verbundplatte

Brevet européen · EP0510486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0510486
Numéro de demande
EP92106391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1992
Publié
28 oct. 1992
Délivré
4 mai 1994
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/22 (2006.01)
E04F 15/08 (2006.01)
Priorité
DE A 4113622 26.04.1991
DE A 4120914 25.06.1991
DE A 4211799 08.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Fiege & Bertoli GmbH & Co. KG

Düsseldorfer Strasse 85, D-W-4047 Dormagen 5, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Schneider, Horst

W-4190 Kleve, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.