Trockenzermahlung

Brevet européen · EP0510890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0510890
Numéro de demande
EP92303493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1992
Publié
28 oct. 1992
Délivré
26 juil. 1995
Radié
26 juil. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
B02C 23/26 (2006.01)
Priorité
AT X 91303639 23.04.1991
GB A 9206706 27.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ECC International Limited

1015 Arlington Business Park, Theale, Reading/Berks, GB

Inventeur

Pearce, David Anthony

Bodmin, Cornwall PL31 2PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.