Composition détergente contenant un biopolymère polyimide hydrolysable en milieu lessiviel

Brevet européen · EP0511037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511037
Numéro de demande
EP92400875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1992
Publié
28 oct. 1992
Délivré
7 sept. 1994
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/37 (2006.01)
Priorité
FR A 9104566 15.04.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

25, quai Paul Doumer, Courbevoie, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ponce, Arnaud

F-93300 Aubervilliers, FR

Tournilhac, Florence

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.