Kompensationswaage

Brevet européen · EP0511217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511217
Numéro de demande
EP90917740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 déc. 1990
Publié
4 nov. 1992
Délivré
13 avr. 1994
Radié
3 déc. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 7/04 (2006.01)
G01G 23/10 (2006.01)
Priorité
DE A 4001614 20.01.1990
Demande PCT
PCT/DE1990/000935 04.12.1990
Publication PCT
WO1991/010884 25.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 6 déc. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.12.2010

  5. 30 avr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  6. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Buchs, Willy

CH-1027 Lonay

Cochard, Roland

CH-1110 Morges

Jeannin, Pierre

CH-1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.