TEXTILBEHANDLUNG

Brevet européen · EP0511258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511258
Numéro de demande
EP91902274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1991
Publié
4 nov. 1992
Délivré
5 juin 1996
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 23/12 (2006.01)
Priorité
GB 9001108 18.01.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000063 16.01.1991
Publication PCT
WO1991/010772 25.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

CPC International, Inc.

CPC INTERNATIONAL INC.

International Plaza P.O. Box 8000, Englewood Cliffs New Jersey 07632-9976, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

SAGAR, Brian

Cheadle Cheshire SK8 5HJ, GB

WALES, David

Stockport Cheshire SK5 6JN, GB

NELSON, Gordon

Manchester M14 6RU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.