Vorrichtung für den Löt- oder Leitpastendruck

Brevet européen · EP0511334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511334
Numéro de demande
EP91918550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1991
Publié
4 nov. 1992
Délivré
1 févr. 1995
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 15/36 (2006.01)
Priorité
CH A 3664/90 19.11.1990
DE U 9017591 31.12.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000224 01.11.1991
Publication PCT
WO1992/008616 29.05.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.