Vorrichtung für den Löt- oder Leitpastendruck
Brevet européen · EP0511334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0511334
- Numéro de demande
- EP91918550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 1991
- Publié
- 4 nov. 1992
- Délivré
- 1 févr. 1995
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 15/36 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3664/90 19.11.1990DE U 9017591 31.12.1990
- Demande PCT
- PCT/CH1991/000224 01.11.1991
- Publication PCT
- WO1992/008616 29.05.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.