Elektrische Hubvorrichtung

Brevet européen · EP0511486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511486
Numéro de demande
EP92104854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1992
Publié
4 nov. 1992
Délivré
3 juil. 1996
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 1/58 (2006.01)
B66D 3/20 (2006.01)
Priorité
JP 116550/91 22.04.1991
JP 351332/91 13.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Kito

2000, Tsuijiarai Showa-cho, Nakakoma-gun Yamanashi, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Sasaki, Masatoshi

Kofu-shi, Yamanashi, JP

Mochizuki, Masahiko

Minamikoma-gun, Yamanashi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.