Dispositif éléctronique commandé par microprocesseur

Brevet européen · EP0511511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511511
Numéro de demande
EP92105658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1992
Publié
4 nov. 1992
Délivré
11 déc. 1996
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/40 (2006.01)
G06F 15/78 (2006.01)
Priorité
GB 9109301 30.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

MOTOROLA ISRAEL LIMITED

16 Kremenetski Street, Tel Aviv 67899, IL

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Diamantstein, Menachem

Tel Aviv 69445, IL

Newman, Yona

Ra-Anana 43213, IL

Koren, Victor

Rishon-Le-Zion 75287, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.