Faltbare Flasche
Brevet européen · EP0511596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0511596
- Numéro de demande
- EP92106990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1992
- Publié
- 4 nov. 1992
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 23 avr. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1274/91 29.04.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.