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Brevet européen · EP0511652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0511652
- Numéro de demande
- EP92107311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1992
- Publié
- 4 nov. 1992
- Délivré
- 29 nov. 1995
- Radié
- 29 nov. 1995
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 8/41 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)
- Priorité
- US 692709 29.04.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 juin 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Duffy, Michele
Northbrook, IL, US
Bergmann, Wolfgang
Highland Park, IL, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.