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Brevet européen · EP0511723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511723
Numéro de demande
EP92202258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 févr. 1990
Publié
4 nov. 1992
Délivré
4 janv. 1995
Radié
4 janv. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01J 7/00 (2006.01)
A01J 5/08 (2006.01)
Priorité
NL A 8900479 27.02.1989
Divisionnaire de
EP90200422
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 oct. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Inventeur

Van der Lely, Edwin

NL-3155 PD Maasland, NL

Van den Berg, Karel

NL-2971 BR Bleskensgraaf, NL

Fransen, René

NL-3135 ZD Vlaardingen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.