Lichthärtbare Zusammensetzung

Brevet européen · EP0511860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511860
Numéro de demande
EP92303902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 avr. 1992
Publié
4 nov. 1992
Délivré
17 juil. 1996
Radié
17 juil. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 4/00 (2006.01)
C09D 4/06 (2006.01)
C09D 163/10 (2006.01)
Priorité
GB 9109299 30.04.1991
GB 9111294 24.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Sericol Limited

SERICOL LIMITED

Westwood Road, Broadstairs, Kent CT10 2PA, GB

Inventeur

Pocock, Stephen John

Ramsgate, Kent, GB

Owen, Timothy Geoffrey

Broadstairs, Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.