Système de mesure de distances à écho avec dispositif de calibration

Brevet européen · EP0511914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511914
Numéro de demande
EP92401209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 1992
Publié
4 nov. 1992
Délivré
15 mai 1996
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/40 (2006.01)
G01S 7/48 (2006.01)
Priorité
FR 9105250 29.04.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alcatel N.V.

ALCATEL N.V.

Strawinskylaan 341, (World Trade Center), NL-1077 XX Amsterdam, NL

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Maignan, Michel

F-91420 Morangis, FR

Vendrome, Gilles

F-91310 Longpont Sur Orge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.