Metallgeschirr

Brevet européen · EP0511938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511938
Numéro de demande
EP92810204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1992
Publié
4 nov. 1992
Délivré
29 janv. 1997
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 45/06 (2006.01)
A47J 36/06 (2006.01)
Priorité
CH 1295/91 30.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

KUHN RIKON AG

Heinrich Kuhn Metallwarenfabrik Aktiengesellschaft

8486 Rikon im Tösstal

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Kuhn, Jacques

CH-8486 Rikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.