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Brevet européen · EP0512060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0512060
- Numéro de demande
- EP91904255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1991
- Publié
- 11 nov. 1992
- Délivré
- 4 oct. 1995
- Radié
- 4 oct. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65H 23/04 (2006.01)B41F 13/24 (2006.01)
- Priorité
- US A 467941 22.01.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/000287 15.01.1991
- Publication PCT
- WO1991/010612 25.07.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
FOKOS, Robert
Wayland, MA 01778, US
WILLIAMS, Robert, M.
Canton, MA 02021, US
SALVUCCI, Orfeo, J.
Holbrook, MA 02343, US
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