Schienen-Schleifmaschine
Brevet européen · EP0512159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0512159
- Numéro de demande
- EP91119922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1991
- Publié
- 11 nov. 1992
- Délivré
- 15 févr. 1995
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 31/17 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1037/91 08.04.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 31 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Reising, Dieter, Dr.
W-4300 Essen, DE
Saffran, Dieter
CH-8126 Zumikon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.