Verfahren zur Herstellung eines Koch- oder Gargerätes mit dekorativer und/oder technischer Emaillierung auf dem Mantel
Brevet européen · EP0512271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0512271
- Numéro de demande
- EP92106035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1992
- Publié
- 11 nov. 1992
- Délivré
- 27 juil. 1994
- Radié
- 30 avr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 36/02 (2006.01)A47J 27/00 (2006.01)C23D 5/00 (2006.01)C23D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4115173 09.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Fissler, Harald, Dipl.-Ing.
W-6580 Idar-Oberstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.