Flüssigkeitsverteilerboden

Brevet européen · EP0512277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0512277
Numéro de demande
EP92106225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1992
Publié
11 nov. 1992
Délivré
27 sept. 1995
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/20 (2006.01)
B01D 3/32 (2006.01)
B01J 14/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4114278 02.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Zich, Egon

W-5653 Leichlingen 2, DE

Jansen, Helmut

W-4010 Hilden, DE

Rietfort, Thomas

W-4250 Bottrop, DE

Leben, Jochen

W-4000 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.