Lattenrost

Brevet européen · EP0512569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0512569
Numéro de demande
EP92107849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1992
Publié
11 nov. 1992
Délivré
19 avr. 1995
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
DE U 9105762 09.05.1991
DE U 9114865 29.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rössle & Wanner GmbH

Zeppelinstrasse 21, Ammerbuch 1 (Entringen), DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Glaser, Hermann

W-7406 Oeschingen, DE

Elzenbeck, Manfred

W-7141 Steinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.