Rectifieuse à commande numérique

Brevet européen · EP0512956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0512956
Numéro de demande
EP92810322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1992
Publié
11 nov. 1992
Délivré
7 sept. 1994
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 53/00 (2006.01)
B24B 49/18 (2006.01)
B24B 47/22 (2006.01)
Priorité
CH A 1377/91 07.05.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 oct. 2000

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys,, Fornerod & Saam, 2, faubourg du Lac, Case postale 1448, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

  3. 14 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys,, Fornerod & Saam, 2, faubourg du Lac, Case postale 1448, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  4. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Voumard Machines Co. S.A.

158, rue Jardinière, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Patents & Technology Surveys SA

2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Guenin, Maurice

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.