MANIPULATION DE SUBSTANCES SOLIDES, SEMI-SOLIDES OU LIQUIDES
Brevet européen · EP0513064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0513064
- Numéro de demande
- EP91902872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1991
- Publié
- 19 nov. 1992
- Délivré
- 18 déc. 1996
- Radié
- 28 janv. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B03C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9002092 30.01.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/000122 29.01.1991
- Publication PCT
- WO1991/011262 08.08.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
- 15 janv. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Inventeur
PETHIG, Ronald
Anglesey, Gwynedd LL59 5DT, GB
BURT, Julian Paul Hillhouse
Bangor, Gwynedd LL57 4LN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.