Compositions d'agents propulseurs
Brevet européen · EP0513127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0513127
- Numéro de demande
- EP91903548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1991
- Publié
- 19 nov. 1992
- Délivré
- 19 juil. 1995
- Radié
- 29 janv. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/12 (2006.01)A61K 9/72 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9002351 02.02.1990GB A 9023655 31.10.1990GB A 9026476 05.12.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/000133 30.01.1991
- Publication PCT
- WO1991/011173 08.08.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
- 31 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Steele, Gerald
Loughborough, Leics, GB
Lim, Joseph Geok Paan
Loughborough, Leics, GB
Somani, Asit
Loughborough, Leics, GB
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