Einzelportionspackung
Brevet européen · EP0513197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0513197
- Numéro de demande
- EP91904431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1991
- Publié
- 19 nov. 1992
- Délivré
- 5 avr. 1995
- Radié
- 5 avr. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 51/22 (2006.01)B65D 47/42 (2006.01)B65D 35/36 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 476689 08.02.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/000838 07.02.1991
- Publication PCT
- WO1991/012197 22.08.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
O'Meara, John R.
Rossmoor, Jamesburg, NJ 08831, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.