Eine Anlage mit einem Prozessleitrechner

Brevet européen · EP0513339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0513339
Numéro de demande
EP92902312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1992
Publié
19 nov. 1992
Délivré
9 mai 2001
Radié
9 mai 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01H 13/32 (2006.01)
Priorité
CH 18991 23.01.1991
CH 102591 05.04.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000014 21.01.1992
Publication PCT
WO1992/013121 06.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 13 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  3. 15 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

BIBER, Heinz

CH-8356 Ettenhausen

MEYER, Urs, Andreas

CH-8153 Rümlang

MEYER, Urs

CH-8172 Niederglatt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.