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Brevet européen · EP0513937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0513937
Numéro de demande
EP92202305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1987
Publié
19 nov. 1992
Délivré
6 sept. 1995
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 1/04 (2006.01)
B25G 1/04 (2006.01)
B25G 1/08 (2006.01)
B26B 1/04 (2006.01)
Priorité
US A 853349 17.04.1986
Divisionnaire de
EP87303306
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Leatherman, Timothy S.

Portland, Oregon 97220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.