Stanzvorrichtung und Verfahren
Brevet européen · EP0514099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0514099
- Numéro de demande
- EP92304194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1992
- Publié
- 19 nov. 1992
- Délivré
- 25 oct. 1995
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 28/02 (2006.01)B21D 28/22 (2006.01)
- Priorité
- US 699479 13.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 janv. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Fosnaugh, David L.
Geneva, Indiana 46740, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.