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Brevet européen · EP0514165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0514165
Numéro de demande
EP92304341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1992
Publié
19 nov. 1992
Délivré
6 août 1997
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/30 (2006.01)
Priorité
US 699375 14.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ATOMA INTERNATIONAL INC.

36 Applecreek Boulevard, Markham, Ontario L3R 4Y4, CA

Chrysler Corporation

CHRYSLER CORPORATION

1000 Chrysler Dr., Auburn Hills, Michigan 48326-2766, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Dukatz, Matthew E.

Bloomfield Hills, Michigan 48304, US

Kresky, Fred E.

Rochester Hills, Michigan 48307, US

Lambert, Jeffrey T.

Northville, Michigan 48167, US

Lezotte, James P.

Redford, Michigan 48240, US

Murphy, Robert W.

Farmington Hills, Michigan 48331, US

Popa, George S.

Troy, Michigan 48098, US

Zarowitz, Ronald S.

West Bloomfield, Michigan 48322, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.