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Brevet européen · EP0514412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0514412
- Numéro de demande
- EP91903264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1991
- Publié
- 25 nov. 1992
- Délivré
- 10 mai 1995
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/06 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)B01D 29/07 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4004079 08.02.1990
- Demande PCT
- PCT/DE1991/000111 08.02.1991
- Publication PCT
- WO1991/012068 22.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Lippold, Hans-Joachim, Dr.
D-14089 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.