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Brevet européen · EP0514477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0514477
Numéro de demande: EP91904714
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 5 févr. 1991
Publié: 25 nov. 1992
Délivré: 30 déc. 1998
Radié: 30 déc. 1998
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: G06F 13/12 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité: US 476607 07.02.1990
US 645901 30.01.1991
Demande PCT: PCT/US1991/000777 05.02.1991
Publication PCT: WO1991/012570 22.08.1991
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 juil. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

General Dynamics Land Systems, Inc.

GENERAL DYNAMICS LAND SYSTEMS INC.

P.O. Box 2074, Warren, MI 48090, US

Inventeur

SCHAUSS, Craig, A.

Decatur, IN 46733, US

NEUMANN, Donald, E.

Huntington Woods, MI 48070, US

BIELAWSKI, Dennis, A.

Romeo, MI 48065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.