DRUCKVERFAHREN

Brevet européen · EP0514504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0514504
Numéro de demande
EP91918703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1991
Publié
25 nov. 1992
Délivré
23 avr. 1997
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/23 (2006.01)
G06K 15/14 (2006.01)
B41J 2/455 (2006.01)
Priorité
US 616633 21.11.1990
Demande PCT
PCT/US1991/006893 23.09.1991
Publication PCT
WO1992/010054 11.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Polaroid Corporation

POLAROID CORPORATION

549 Technology Square, Cambridge, Massachusetts 02139, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

ALLEN, Janet, A.

Boston, MA 02114, US

FERLA, Guillermo, S.

Reading, MA 01867, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.