Brille

Brevet européen · EP0514514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0514514
Numéro de demande
EP91920849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1991
Publié
25 nov. 1992
Délivré
31 août 1994
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/00 (2006.01)
G02C 11/02 (2006.01)
Priorité
CH A 3905/90 11.12.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000250 09.12.1991
Publication PCT
WO1992/010777 25.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Alexander Grendelmeier

4663 Aarburg

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Grendelmeier, Alexander

CH-4663 Aarburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.