Zelt mit Seitenumrandung
Brevet européen · EP0514574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0514574
- Numéro de demande
- EP91108404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 1991
- Publié
- 25 nov. 1992
- Délivré
- 27 mars 1996
- Radié
- 27 mars 1996
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E04H 15/50 (2006.01)E04H 15/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 nov. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.