Mélange antioxydant liposoluble

Brevet européen · EP0514665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0514665
Numéro de demande
EP92106468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1992
Publié
25 nov. 1992
Délivré
18 janv. 1995
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/00 (2000.01)
A23D 9/06 (2006.01)
C11B 5/00 (2006.01)
Priorité
AT X 91108412 24.05.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Colarow, Ladislas

CH-1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.