Brausekopf

Brevet européen · EP0514753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0514753
Numéro de demande
EP92108042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1992
Publié
25 nov. 1992
Délivré
12 juil. 1995
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 1/16 (2006.01)
Priorité
DE A 4116930 24.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Heimann, Bruno

W-5758 Fröndenberg-Ardey, DE

Rapp, Hans-Joachim

W-5800 Hagen 5, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.